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Marques déposées par Michel Mermillod
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AGIPACK
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGIPACK
Michel Mermillod

Numéro de dépôt :
3485880
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AGIPACK de Michel Mermillod

Présentation de la marque AGIPACK

Déposée le 1 mars 2007 par Michel Mermillod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGIPACK »

Le déposant est Michel Mermillod domicilié(e) 55 route des contamines - 74370 - ARGONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Mermillod domicilié(e) 55 route des contamines - 74370 - ARGONAY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Michel Mermillod a également déposé les autres marques suivantes : memorys


Michel Mermillod - 55 route des contamines - 74370 - ARGONAY - France


Michel Mermillod - 55 route des contamines - 74370 - ARGONAY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 25 juin 2009 - Rejet partiel n°500624 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530002 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Accessoires et systèmes électroniques et informatiques pour la gestion intelligente des déplacements automobile permettant d'améliorer les conditions d'exploitation, de confort et de sécurité pour les utilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.